Alimentation Animale
- 30/08/2013 : 2013.1112 Présence de la Salmonella enterica dans les cœurs de poulet en provenance d'Allemagne, emballés en Suède
- 09/08/2013 : 2013.1105 Très haute teneur d'entérobactéries (12000 UFC / g) dans l'alimentation pour chien en provenance d'Allemagne
- 08/08/2013 : 2013.BLI Alimentation pour chien infecté de moisissures en provenance de Turquie
- 07/07/2013 : 2013.BFD Présence de la Salmonella spp. (O4, 5 / 25g) dans l'alimentation pour chien en provenance d'Inde
- 20/06/2013 : 2013.0870 Présence de Clostridium perfringens (49, 2 UFC / g) dans les os de viande de porc en provenance d'Italie
- 11/06/2013 : 2013.0815 Sulfadimidine non autorisée dans le pidolate de calcium de l'Espagne
- 29/04/2013 : 2013.0600 Dioxines (4,4 pg OMS TEQ / g) dans les graines de pois (Pisum graines) de l'Ukraine, via l'Allemagne
- 24/06/2013 : Règlement d’exécution (UE) n ° 601/2013 de la Commission du 24 juin 2013 concernant l’autorisation d’acétate de cobalt(II) tétrahydraté, de carbonate de cobalt(II), de carbonate hydroxyde (2:3) de cobalt(II) monohydraté, de sulfate de cobalt(II) heptahydraté et de granulés enrobés de carbonate hydroxyde (2:3) de cobalt(II) monohydraté en tant qu’additifs destinés à l’alimentation des animaux Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
- 22/06/2013 : Rectificatif au règlement d'exécution (UE) n ° 469/2013 de la Commission du 22 mai 2013 concernant l’autorisation de la DL-méthionine, du sel de sodium de la DL-méthionine, de l’hydroxy-analogue de la méthionine, du sel de calcium de l’hydroxy-analogue de la méthionine, de l’ester isopropylique de l’hydroxy-analogue de la méthionine, de la DL-méthionine protégée avec des copolymères de la vinylpyridine et du styrène et de la DL-méthionine protégée avec de l’éthylcellulose comme additifs pour l’alimentation animale ( JO L 136 du 23.5.2013 )
- 14/06/2013 : Règlement d’exécution (UE) n ° 544/2013 de la Commission du 14 juin 2013 concernant l’autorisation d’une préparation de Bifidobacterium animalis ssp. animalis DSM 16284, de Lactobacillus salivarius ssp. salivarius DSM 16351 et d’ Enterococcus faecium DSM 21913 en tant qu’additif pour l’alimentation des poulets à l’engrais (titulaire de l’autorisation: Biomin GmbH) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
- 23/05/2013 : Règlement d’exécution (UE) n° 469/2013 de la Commission du 22 mai 2013 concernant l’autorisation de la DL-méthionine, du sel de sodium de la DL-méthionine, de l’hydroxy-analogue de la méthionine, du sel de calcium de l’hydroxy-analogue de la méthionine, de l’ester isopropylique de l’hydroxy-analogue de la méthionine, de la DL-méthionine protégée avec des copolymères de la vinylpyridine et du styrène et de la DL-méthionine protégée avec de l’éthylcellulose comme additifs pour l’alimentation animale. (JOUE du 23-05-2013)
- 31/05/2013 : Rectificatif au règlement d'exécution (UE) n° 469/2013 de la Commission du 22 mai 2013 concernant l’autorisation de la DL-méthionine, du sel de sodium de la DL-méthionine, de l’hydroxy-analogue de la méthionine, du sel de calcium de l’hydroxy-analogue de la méthionine, de l’ester isopropylique de l’hydroxy-analogue de la méthionine, de la DL-méthionine protégée avec des copolymères de la vinylpyridine et du styrène et de la DL-méthionine protégée avec de l’éthylcellulose comme additifs pour l’alimentation animale. (JOUE du 31-05-2013)
- 15/05/2013 : Règlement d’exécution (UE) n° 445/2013 de la Commission du 14 mai 2013 concernant l’autorisation de l’hydroxy-analogue de sélénométhionine en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales. (JOUE du 15-05-2013)
- 09/05/2013 : Règlement d’exécution (UE) n° 427/2013 de la Commission du 8 mai 2013 concernant l’autorisation de la sélénométhionine produite par Saccharomyces cerevisiae NCYC R646 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales et modifiant les règlements (CE) n° 1750/2006, (CE) n° 634/2007 et (CE) n° 900/2009 de la Commission en ce qui concerne la supplémentation maximale en levure séléniée. (JOUE du 09-05-2013)
- 07/05/2013 : Règlement d’exécution (UE) n° 413/2013 de la Commission du 6 mai 2013 concernant l’autorisation d’une préparation de Pediococcus acidilactici CNCM MA 18/5M en tant qu’additif alimentaire à utiliser dans l’eau destinée à l’abreuvement des porcelets sevrés, des porcs d’engraissement, des poules pondeuses et des poulets d’engraissement (titulaire de l’autorisation: Lallemand SAS). (JOUE du 07-05-2013)
- 03/05/2013 : Règlement d’exécution (UE) n° 403/2013 de la Commission du 2 mai 2013 concernant l’autorisation d’une préparation à base d’endo-1,4-bêta-xylanase, d’endo-1,3(4)-bêta-glucanase et d’endo-1,4-bêta-glucanase produites par Trichoderma reesei (ATCC 74444) comme additif dans l’alimentation des volailles d’engraissement et de ponte et des porcelets sevrés et modifiant les règlements (CE) n° 1259/2004, (CE) n° 1206/2005 et (CE) n° 1876/2006 (titulaire de l’autorisation: DSM Nutritional Products). (JOUE du 03-05-2013)
- 24/04/2013 : Règlement d’exécution (UE) n° 374/2013 de la Commission du 23 avril 2013 concernant l’autorisation d’une préparation de Clostridium butyricum (FERM BP-2789) en tant qu’additif pour l’alimentation des poulettes destinées à la ponte (titulaire de l’autorisation: Miyarisan Co. Ltd, représenté par Miyarisan Pharmaceutical Europe S.L.U.). (JOUE du 24-04-2013)
- 19/04/2013 : Règlement d’exécution (UE) n° 357/2013 de la Commission du 18 avril 2013 modifiant le règlement (CE) n° 903/2009 et le règlement d’exécution (UE) n° 373/2011 en ce qui concerne la teneur minimale d’une préparation de Clostridium butyricum (FERM BP-2789) utilisée en tant qu’additif pour l’alimentation des poulets d’engraissement et des espèces aviaires mineures (à l’exception des oiseaux pondeurs) (titulaire de l’autorisation: Miyarisan Pharmaceutical Co. Ltd, représenté par Miyarisan Pharmaceutical Europe S.L.U.). (JOUE du 19-04-2013)
- 04/04/2013 : Règlement d’exécution (UE) n° 308/2013 de la Commission du 3 avril 2013 concernant l’autorisation d’une préparation de Lactobacillus plantarum NCIMB 30083 et d’une préparation de Lactobacillus plantarum NCIMB 30084 en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales. (JOUE du 04-04-2013)
- 03/04/2013 : Règlement d’exécution (UE) n° 306/2013 de la Commission du 2 avril 2013 concernant l’autorisation d’une préparation de Bacillus subtilis (ATCC PTA-6737) pour les porcelets sevrés et les suidés autres que Sus scrofa domesticus (titulaire de l’autorisation: Kemin Europa N.V.). (JOUE du 03-04-2013)
- 26/03/2013 : Règlement d’exécution (UE) n° 288/2013 de la Commission du 25 mars 2013 concernant la suspension des autorisations de la préparation de Bacillus cereus var. toyoi (NCIMB 40112/CNCM I-1012) telles que prévues par les règlements (CE) n° 256/2002, (CE) n° 1453/2004, (CE) n° 255/2005, (CE) n° 1200/2005, (CE) n° 166/2008 et (CE) n° 378/2009. (JOUE du 26-03-2013)
- 22/03/2013 : Règlement d’exécution (UE) n° 270/2013 de la Commission du 21 mars 2013 modifiant l’annexe I du règlement (CE) n° 669/2009 portant modalités d’exécution du règlement (CE) n° 882/2004 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les contrôles officiels renforcés à l’importation de certains aliments pour animaux et de certaines denrées alimentaires d’origine non animale. (JOUE du 22-03-2013)
- 21/03/2013 : Règlement d’exécution (UE) n° 230/2013 de la Commission du 14 mars 2013 relatif au retrait du marché de certains additifs pour l’alimentation animale appartenant au groupe fonctionnel des substances aromatiques et apéritives. (JOUE du 21-03-2013)
- 22/02/2013 : Règlement d’exécution (UE) n° 160/2013 de la Commission du 21 février 2013 modifiant les règlements (CE) n° 162/2003, (CE) n° 971/2008, (UE) n° 1118/2010, (UE) n° 169/2011 et le règlement d’exécution (UE) n° 888/2011 en ce qui concerne le nom du titulaire de l’autorisation du diclazuril dans l’alimentation des animaux. (JOUE du 22-02-2013)
- 06/02/2013 : Règlement (UE) n° 107/2013 de la Commission du 5 février 2013 modifiant l’annexe I de la directive 2002/32/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales en mélamine des aliments en conserve pour animaux de compagnie. (JOUE du 06-02-2013)
- 05/02/2013 : Règlement d’exécution (UE) n° 103/2013 de la Commission du 4 février 2013 modifiant le règlement (CE) n° 786/2007 concernant le nom du titulaire de l’autorisation d’une préparation d’endo-1,4-bêta-mannanase EC 3.2.1.78 (Hemicell). (JOUE du 05-02-2013)
- 05/02/2013 : Règlement d’exécution (UE) n° 105/2013 de la Commission du 4 février 2013 modifiant le règlement d'exécution (UE) n° 371/2011 concernant le nom du titulaire de l’autorisation du sel de sodium de diméthylglycine. (JOUE du 05-02-2013)
- 02/02/2013 : Règlement d’exécution (UE) n° 95/2013 de la Commission du 1er février 2013 concernant l’autorisation d’une préparation de Pediococcus acidilactici CNCM MA 18/5M en tant qu’additif pour l’alimentation de tous les poissons excepté les salmonidés (titulaire de l’autorisation: Lallemand SAS). (JOUE du 02-02-2013)
- 02/02/2013 : Règlement d’exécution (UE) n° 96/2013 de la Commission du 1er février 2013 concernant l’autorisation d’une préparation de Lactobacillus buchneri NCIMB 30139 et d’une préparation de Lactobacillus casei ATTC PTA 6135 en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales. (JOUE du 02-02-2013)
- 31/01/2013 : Rectificatif au règlement d’exécution (UE) n° 91/2013 de la Commission du 31 janvier 2013 fixant les conditions particulières applicables à l’importation d’arachides en provenance du Ghana et de l’Inde, de comboux ou gombos et de feuilles de curry en provenance de l’Inde et de graines de pastèque en provenance du Nigeria, modifiant les règlements (CE) n° 669/2009 et (CE) n° 1152/2009 de la Commission. (JOUE du 14-03-2013)
- 31/01/2013 : Règlement d’exécution (UE) n° 91/2013 de la Commission du 31 janvier 2013 fixant les conditions particulières applicables à l’importation d’arachides en provenance du Ghana et de l’Inde, de comboux ou gombos et de feuilles de curry en provenance de l’Inde et de graines de pastèque en provenance du Nigeria, modifiant les règlements (CE) n° 669/2009 et (CE) n° 1152/2009 de la Commission. (JOUE du 02-02-2013)
- 30/01/2013 : Règlement (UE) n° 68/2013 de la Commission du 16 janvier 2013 relatif au catalogue des matières premières pour aliments des animaux. (JOUE du 30-01-2013)