Eau et Environnement
- Réglementation 2016
- ISO 9308-1 :2014 modifiée par ISO 9308-1/A1 :2016
- NF EN ISO 5667-6
- NF EN ISO 17294-2 annulé et remplacé par NF EN ISO 17294-2 :201610
- NF EN ISO 17943
- Avis du 03/02/2015 Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes
- Directive CEE 2014/101/UE du 30/10/2014 Directive 2014/101/UE de la Commission du 30 octobre 2014 modifiant la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau
- Directive 2013/59/Euratom du Conseil du 5 décembre 2013 fixant les normes de base relatives à la protection sanitaire contre les dangers résultant de l'exposition aux rayonnements ionisants a été publiée le 17 janvier dernier au JOUE. (A noter que cette directive abroge les directives Euratom 89/618, 90/641, 96/29, 97/43 et 2003/122.)
- Directive 2012/0074 établissant les exigences en matière de protection de la santé du grand public à l'égard des substances radioactives dans les eaux destinées à la consommation humaine
- Directive 2013/39/UE du Parlement européen et du Conseil du 12 août 2013 modifiant les directives 2000/60/CE et 2008/105/CE en ce qui concerne les substances prioritaires pour la politique dans le domaine de l’eau
- Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau